Mentions légales

Informations légales

Propriété

Le site diffusé sur l’adresse Internet www.minderouen.fr est la propriété du  Marché d’Intérêt National de Rouen
Avenue Bernard Bicheray,
76000 Rouen

Directeur de publication

Ce site est publié sous la direction de Laurent ARTIGOU (Utiliser le formulaire de contact)

Assistance à Maîtrise d’ouvrage – Conduite de projet

Le projet a été supervisé par Mounir Megherbi – 6ble
72 rue de la république
76000 Rouen
Site internet : http://www.6ble.fr
Téléphone : 02 78 77 07 88

Maîtrise d’oeuvre – Graphisme  Intégration et Développements

Le site a été réalisé et développé par Arcange le groupe.

Arcange le groupe SARL ayant son siège social au :
72 Rue de la République Seine Innopolis
76140 Le Petit-Quevilly
RCS Rouen B 794 293 068
Identification TVA : FR1179429306800027
Tél. + 33 (0)2 76 30 58 70
E-mail : contact@arcangelegroupe.com

Hébergement

Le présent site Internet est hébergé par la société OVH SAS.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. 0 820 698 765

Propriété Intellectuelle

Le site www.minderouen.fr (ci-après le « Site ») appartient et est exploité par le Marché d’Intérêt National de Rouen
L’ensemble des éléments édités sur ce Site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine… sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité  chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable du Marché d’Intérêt National de Rouen.
Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur.

Disponibilité du Site web

Le Marché d’Intérêt National de Rouen s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment.
Le Marché d’Intérêt National de Rouen pourra à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site.

Données personnelles

Vie privée

Dans le cadre de notre Site, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles notamment lors de l’envoi de la newsletter ou pour obtenir des informations nous concernant. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d’autres facultatives.
Le Marché d’Intérêt National de Rouen s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à l’usage du Marché d’Intérêt National de Rouen . Elles ne pourront faire l’objet de cession à des tiers sans votre autorisation préalable.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :
Le Marché d’Intérêt National de Rouen
Avenue Bernard Bicheray,
76000 Rouen
ou en nous contactant par le formulaire de contact